La succession de compagnons dans le Code civil

DOI: ESTE ARTIGO AINDA NÃO POSSUI DOI
SOLICITAR AGORA!
5/5 - (1 vote)
Facebook
Twitter
LinkedIn
Pinterest
WhatsApp
Email

CONTEÚDO

ARTIGO ORIGINAL

SANTOS, Caio Oliveira dos [1]

SANTOS, Caio Oliveira dos. La succession de compagnons dans le Code civil. Revista Científica Multidisciplinar Núcleo do Conhecimento. An 05, Ed. 06, Vol. 01, p. 182 à 190. juin 2020. ISSN: 2448-0959, Lien d’accès: https://www.nucleodoconhecimento.com.br/droit/succession-de-compagnons

RÉSUMÉ

Cet article juridique a été préparé comme une conclusion de la remise des diplômes en droit par le Centre universitaire Jorge Amado. Le thème abordé est d’une importance capitale, parce qu’il y avait une incertitude juridique quant à la succession du compagnon dans le code civil à l’après-guerre.1790, parce qu’il est du devoir de l’État de protéger la famille par des dispositions constitutionnelles expresses (art. 226 CF (Constitution fédérale)/88) mais suivant les directives de la Constitution fédérale et de la jurisprudence de la Cour suprême, il a été établi afin d’assimiler le mariage à l’Union stable et à la succession de son régime tel qu’établi par le thème 498 de cette cour. Cet article vise à démontrer l’inconstitutionnalité de l’article 1 790 du Code civil et, à cette fin, la procédure bibliographique a été adoptée, réunissant un grand nombre de livres, d’articles, de lois et de jurisprudence sur le sujet afin de permettre une meilleure compréhension des particularités de cette succession.

Mots clés: Succession du compagnon, protection de la famille, régime de succession, Code civil, Droit de la famille.

1. INTRODUCTION

L’article vise à traiter de l’inconstitutionnalité de l’article 1 790 du Code civil de 2002 et du régime de l’art. 1 829 du Code civil actuel devraient être appliqués, tant dans les hypothèses du mariage que dans celles d’union stable. Il y avait beaucoup d’incertitude juridique au sujet de la succession du partenaire, cependant, avec le thème 498, la Cour suprême a finalement assimilé la famille conjugale et le syndicat stable pour établir la succession du partenaire à parts égales.

La Cour suprême a rendu cette décision en raison du devoir de l’État de protéger la famille, en plus de la famille n’est pas une institution de fin, mais une institution intermédiaire pour la promotion de la dignité des personnes qui la composent et pour la construction d’une société plus juste et égalitaire.

Par conséquent, toute famille a le droit d’être protégée par la Constitution fédérale, ce qui, à son tour, a le devoir de fournir tous les droits auxquels les familles ont droit, quel que soit leur format et leur constitution, conformément à l’article 226 de la Constitution fédérale de 1988.

Cet article sera divisé en trois sections. La première section parle de la succession comme d’un droit fondamental découlant du principe de la dignité de la personne humaine et des formes d’interprétation. En ce qui concerne également les techniques d’interprétation au profit de la famille constituées par une union stable et avec la déclaration conséquente de l’égalité de succession de mariage.

La deuxième section fait référence à la conceptualisation du terme « famille », le principe de pluralité des entités familiales, démontrant que ce concept est beaucoup plus large que ce qui est exprimé dans la Constitution fédérale, et qu’une interprétation plus approfondie devrait être donnée, puisque cette liste n’est qu’exemple.

Le troisième article vise à démontrer la position doctrinale en ce sens que l’article 1 790 du Code civil serait inconstitutionnel. Comprendre cela a été confirmé par la jurisprudence de la Cour suprême à travers le thème 498, mettant fin à toute compréhension contraire, la promotion de la pacification du thème.

La méthode utilisée dans cet article scientifique sera la méthode juridique-sociologique cherchant la réalisation concrète de la loi, toujours visant les exigences et les besoins sociaux et leur adaptation aux instituts juridiques. Il est nécessaire d’utiliser ce type de recherche puisque le thème travaillé fait partie de la loi, une science humaine, dans laquelle les « nombres froids et précis » peuvent ne pas apporter la profondeur qui est destinée à être atteinte.

Une recherche portant sur la méthode juridique-sociologique englobe les besoins sociaux en s’appliquant aux instituts juridiques, car l’analyse froide de la loi ne suffit pas. L’article vise également à travailler sur la recherche documentaire, avec des concepts doctrinaux, des concepts jurisprudentiels et la législation en question. Par conséquent, cet article a comme utilisation de la méthode juridique-sociologique dans la recherche d’une recherche dynamique. Démonstration de la méthode, du contenu et de la qualité.

2. SUCCESSION EN TANT QUE DROIT FONDAMENTAL LA DIGNITÉ DE LA PERSONNE HUMAINE

La succession elle-même dans notre système juridique est un droit fondamental de la personne humaine, car en honorant l’être humain comme sujet de droit, elle reconnaît le droit à la succession du « qui » par rapport à ses survivants. Valeur inhérente à notre état de droit démocratique.

La dignité humaine peut être considérée comme une fondation de l’État, dans son art. 1 des CF/88, et doit être suivie dans toutes les branches possibles, nous avons comme exemple, le droit civil, la procédure civile, le droit pénal, toutes les branches du droit doivent être interconnectées avec la dignité humaine, d’une manière qui est une vraie valeur, par la volonté constitutionnelle. Le droit de succession ainsi que le droit de la famille, et comme d’autres branches du droit, doivent suivre la valeur inhérente de la dignité humaine dans la poursuite de la justice sociale.

Nous devons alors comprendre les branches interprétatives du droit pour attribuer un sens à la norme de l’art. 1790 du Code civil parce que la bonne interprétation est celle qui peut interpréter le texte juridique[2], non pas par lui-même, mais son esprit, les quatre interprétations, émergent comme un moyen de comprendre ce sentiment de la loi, toujours à la recherche de l’intention du législateur, étant une recherche d’un objectivisme , en externalisant les significations de l’ordre juridique.

L’interprétation grammaticale cherche le sens littéral d’une norme juridique particulière. C’est-à-dire que nous avons essayé de comprendre ce que le législateur voulait écrire, quels mots ils utilisaient eux-mêmes. L’étymologie du mot est remise en question, cherchant l’origine étymologique et appliquant les règles d’accord ou de régence, verbales ou nominales.[3]

Cette technique est critiquée en vue que nous devrions non seulement nous concentrer sur ce qui est simplement écrit, mais chercher d’autres moyens d’interprétation. Si nous nous en tenons à la grammaire de la norme, nous ferons l’erreur d’être positivistes, d’être incompatibilité avec notre État de droit constitutionnel. L’interprétation grammaticale devrait toujours être sur les autres méthodes interprétatives ensemble jusqu’à ce que nous formions le cycle herméneutique. L’interprétation systématique, à son tour, analyse le contexte des normes, compte tenu des autres normes du système juridique qui est considérée comme l’ensemble. Une véritable recherche inévitable du sens global dans un ensemble vaste, impliquant toujours une téléologie, c’est-à-dire une vision large du système juridique lui-même.[4]

L’interprétation sociologique vise à comprendre la raison de cette norme, à comprendre ses relations sociales d’origine, et toujours à chercher à innover dans l’interprétation future, à rechercher le même but qui a donné lieu à cette norme compte tenu du besoin actuel.

Tous les moyens d’interprétation rassemblés forment le cycle herméneutique, très important dans la recherche de l’application correcte du droit en vue, que les techniques recueillies de manière claire, en tenant compte des nouvelles réalités sociales, est important parce que le législateur ne peut pas surveiller rapidement les changements de la société, c’est au rôle d’interprétation de la compréhension à travers ces méthodes la meilleure façon possible d’appliquer la loi dans le cas concret.

Selon cet article, l’intention est d’utiliser les techniques d’interprétation au profit de la famille formée par l’union stable et avec la déclaration conséquente de l’égalité de succession de mariage avec le compagnon de l’art. 1790 du Code civil.

3. CONCEPT FAMILIAL, PRINCIPE DE PLURALITÉ DES ENTITÉS FAMILIALES, UNION STABLE

Nous devons interpréter la succession du compagnon à la lumière de CF/88, permettant à l’Union stable en tant qu’entité familiale, en tenant compte théologiquement de la réalité sociale avec le principe d’égalité de la magna carta elle-même dans son 5e art. 5. La famille est le noyau existentiel intégré par des personnes unies par un lien socioaffectif, théologiquement dédié à permettre la pleine réalisation de ses membres.[5]

Dans la réalité fática, lorsque des situations concrètes apparaissent au sujet de la succession du partenaire avant l’article 1 790 du Code civil, l’interprétation donnée doit toujours être dans le sens d’assimiler les conjoints et les partenaires, en leur donnant toujours un traitement isonomique. Cette interprétation est fondée sur le principe de pluralité des entités familiales, ayant une interprétation téléologique, concise, claire, en tenant compte des objectifs sociaux.

L’entité familiale formée à partir de l’union stable, est basée sur des relations intersubjectives, et l’affection est la recherche de réalisations personnelles à la recherche du bonheur entre les deux partenaires. L’affection est le chemin de la construction d’une diffusion des valeurs au sein de la société elle-même. Lato senso, le mot famille englobe toutes les personnes liées par le lien de sang et qui viennent, par conséquent, d’un tronc ancestral commun, ainsi que ceux unis par l’affinité et l’adoption. Il comprend les conjoints et les partenaires, les parents et autres.[6]

Le texte constitutionnel nous donne envie d’avoir à l’esprit des principes importants, à savoir l’égalité constitutionnelle et la valeur universelle du système juridique, qui concerne la dignité de la personne humaine (art. 1) un véritable super principe, une valeur à suivre par tous les systèmes juridiques, qu’il soit constitutionnel ou infraconstitutionnel. Nous devons ensuite nous concentrer sur la loi des familles, en adhérant à la norme les relations intersubjectives qui surgissent au fil du temps.

Sur ce précepte constitutionnel de l’égalité, il ne devrait pas y avoir de discrimination à l’égard des entités familiales, compte tenu du caractère multifamilial du droit de la famille, de sorte qu’il ne devrait pas y avoir de différences en ce qui concerne l’Union stable et le mariage, qui sont tous deux des familles et doivent être protégés par l’État et en vertu de la Constitution.

Étant donné que la Constitution est une véritable hiérarchie des valeurs, représentant la famille, l’une de ces valeurs prévues à l’article 226, § 3, en prévoyant que l’État protège les entités familiales, déjà au moment où le Code civil de 1916 était en vigueur, les principes qui y sont contenus ne devaient pas être respectés, étant donné que le Code était antérieur à la Constitution et que, par conséquent, les principes constitutionnels devaient prévaloir face à l’ancien Code civil. , car ils étaient incompatibles.

Le Code précédent était très discriminatoire, établissant des différences entre l’homme et la femme, attribuant l’union stable au caractère d’enfants concubitats et discriminatoires en dehors de la relation de mariage. Tout ce traitement discriminatoire est inacceptable par la Constitution fédérale de 1988.

Il serait impossible de ne pas accorder de droits de succession à l’Union stable, ni même de proposer des difficultés parce que l’État protège généralement les familles, l’Union stable est une famille convivenciale et, par conséquent, le droit à la succession du Compagnon doit être reconnu.

4. POSITION ENDOCTRINE ET JURISPRUDENTIELLE SUR LA CONSTITUTIONNALITÉ DE L’ARTICLE 1 790

C’est précisément pour cela que cela perçoit l’inconstitutionnalité de la norme juridique qui régule le droit de succession du conjoint (art. 1 790 du Code civil de 2002, qui reporte la protection de l’héritage au partenaire d’une manière inférieure aux droits garantis au conjoint), pour être séparé de la protection effective de la personne humaine, niant sa pleine réalisation et sa dignité et, par conséquent, affrontant la Grande Loi.[7]

La solution pratique proposée à la doctrine serait la partie intéressée à proposer l’action en succession pour demander l’inconstitutionnalité de l’art. 1 790 du Code civil en contrôle diffus de la constitutionnalité, compte tenu de la thèse selon laquelle le partenaire devrait avoir droit à la succession sans limitation des articles d’art. 1.790 du Code civil.

Il convient donc de procéder à la remise en question du traitement du compagnon en tant qu’héritier nécessaire, garantissant le légitime dans le montant de 50% de la valeur nette de son défunt vivant afin d’ouvrir la succession, avec la mort du « whose ».[8]

Selon la jurisprudence récente de la Cour suprême, à travers le thème 498, elle a pacifié la question en déclarant inconstitutionnelle la distinction des régimes de succession entre conjoints et partenaires prévus à l’art. 1 790, et devrait s’appliquer à la fois au mariage et à l’Union stable, le régime prévu à l’art. 1 829 du Code civil, c’est-à-dire que le droit de succession entre partenaires est devenu le même que celui signé aux époux , décision de 2017 apportant la sécurité juridique.

La Cour suprême a souligné que la distinction des droits de succession entre les familles formées par l’Union stable et la famille formée par le mariage violerait le principe de l’égalité des familles, de la dignité humaine, de la proportionnalité.

5. CONCLUSION

Tout au long de cet article, nous avons cherché à aborder l’inconstitutionnalité de l’art. 1790 du Code civil au regard des méthodes d’interprétation à la lumière de la Constitution, des principes constitutionnels d’égalité des familles, de dignité humaine, de proportionnalité, de pluralité des entités familiales, le thème 498 du STF (Cour fédérale de justice), le devoir de l’État de protéger la famille, le Le droit des successions comme droit fondamental.

La protection familiale de l’institution appelée L’Union stable, fondée sur le principe de la pluralité des entités familiales qui est positive à l’art. 226 de CF/88, mérite une protection juridique égale qui est destinée à l’entité familiale matrimoniale, étant donné que la liste prévue n’est qu’un exemple et vise à protéger toutes les familles par l’État.

Par conséquent, dans un État de droit démocratique, on ne peut admettre aucune forme de discrimination de la famille constituée par une union stable par rapport à la famille matrimoniale, compte tenu du commandement interprétatif de la Magna Carta elle-même de la protection d’une entité familiale.

Dans ce contexte, le STF, à travers le contrôle de constitutionnalité à travers le thème 498, a compris ce que la doctrine préconise depuis longtemps pour l’application du régime de l’art. 1829 du Code civil de 2002, tant dans les régimes successoraux pour l’Union stable que pour le partenaire, il n’y a plus de doute sur l’inconstitutionnalité de l’art. 1790 du Code civil.

6. RÉFÉRENCES

AMORIM, Sebastião Luiz; OLIVEIRA, Euclides Benedito de. Inventário e partilhas: direito das sucessões teoria e prática. 16. Ed. São Paulo(SP): LEUD,2003.

CAHALI, Francisco José; HIRONAKA, Giselda Maria Fernandes Novaes. Direito das Sucessões. São Paulo(SP): Revisto dos Trinais, 2007.

DIAS, Maria Berenice. Manual de Direito das Famílias. São Paulo(SP): ED. Revista dos Tribunais, 2007.

DINIZ, Maria Helena. Curso de Direito Civil Brasileiro: volume 6: Direito das Sucessões. São Paulo(SP): Saraiva, 2004.

FARIAS, Cristiano Chaves de; ROSENVALD, Nelson. Direito das Famílias. Rio de Janeiro: Lumen Juris,2010.

GONÇALVES, Carlos Roberto. Direito Civil brasileiro, volume 7: direito das sucessões. São Paulo(SP): Saraiva, 2011.

SOARES, Ricardo Maurício Freire. Hermenêutica Jurídica. São Paulo(SP): Saraiva, 2013.

SUPREMO TRIBUNAL FEDERAL. Recurso Extraordinário nº 646721. Disponívelem<http://www.stf.jus.br/portal/jurisprudenciaRepercussao/verAndamentoProcesso.asp?incidente=4100069&numeroProcesso=646721&classeProcesso=RE&numeroTema=498#>Acesso em:17 Dezembro 2019.

ANNEXE – RÉFÉRENCES DE NOTES DE BAS DE PAGE

2. SOARES, Ricardo Maurício Freire. Hermenêutica Jurídica. São Paulo(SP): Saraiva, 2013. p.39.

3. Idem. p.32.

4. Idem

5. GAGLIANO, Pablo Stolze; PAMPLONA FILHO, Rodolfo. Novo curso de direito civil: direito de família. 2. ed. ver., atual. e ampl. São Paulo: Saraiva, 2012, p. 43.

6. GONÇALVES, Carlos Roberto. Direito Civil brasileiro, volume 7: direito das sucessões. São Paulo(SP): Saraiva, 2011. p.17.

7. FARIAS, Cristiano Chaves de; ROSENVALD, Nelson. Direito das Famílias. Rio de Janeiro: Lumen Juris,2010. p. 432.

8. Idem. p.429.

[1] Conseiller juridique chez Energia Brasil. Il est titulaire d’un diplôme en droit du Jorge Amado University Center (2015). Post diplômé Lato Sensu en droit et processus de travail par LFG en partenariat avec l’Université d’Anhanguera (2016-2017) avec une charge de travail de 426 heures. Spécialiste en sciences criminelles avec une charge de travail de 360 heures (2018-2019). Postgraduate Lato Sensu in Animal Law by Uninter en partenariat avec l’École de la magistrature fédérale de Paraná (Esmafe).

Envoyé : Avril, 2020.

Approuvé : juin 2020.

5/5 - (1 vote)

Leave a Reply

Your email address will not be published.

DOWNLOAD PDF
RC: 62405
POXA QUE TRISTE!😥

Este Artigo ainda não possui registro DOI, sem ele não podemos calcular as Citações!

Solicitar Registro DOI
Pesquisar por categoria…
Este anúncio ajuda a manter a Educação gratuita
WeCreativez WhatsApp Support
Temos uma equipe de suporte avançado. Entre em contato conosco!
👋 Bonjour, Besoin d'aide pour soumettre un article scientifique?