L’accès à la justice en tant que droit humain fondamental : justice multiporte et justice réparatrice

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ARTICLE ORIGINAL

BARBOSA, André Luciano [1], MATSUSHITA, Thiago Lopes [2]

BARBOSA, André Luciano. MATSUSHITA, Thiago Lopes. L’accès à la justice en tant que droit humain fondamental : justice multiporte et justice réparatrice. Revista Científica Multidisciplinar Núcleo do Conhecimento. An 06, Ed. 08, vol. 05, p. 36 à 50. Août 2021. ISSN : 2448-0959, Lien d’accès: https://www.nucleodoconhecimento.com.br/droit/multiporte-et-justice-reparatrice

RÉSUMÉ

Cet article a pour axe central de traiter de la conciliation et de la justice réparatrice en tant que méthodes appropriées d’accès à la justice, à cette fin, il développera le thème de la justice multiport dans son sens large. Sa question principale est de répondre à ce qui peut être amélioré dans les aspects structurels, procéduraux et humanitaires, dans le but d’en étendre les effets pratiques. Dans un premier temps, l’idée que le pouvoir judiciaire soit le seul médiateur entre les parties est démystifiée. Ensuite, les méthodes de conciliation, de médiation, d’arbitrage et de justice réparatrice, y compris cette dernière, seront élaborées. Ces méthodes traduisent les droits fondamentaux de l’homme, dans la mesure où elles élargissent l’accès à la justice au sens large, c’est-à-dire une justice qui dépasse les limites du pouvoir judiciaire. La méthodologie utilisée dans les constructions et les réflexions de cet article est bibliographique, explicative et descriptive, avec des recherches dans des livres dans le domaine juridique spécialisé, sans abandonner les méthodes inductives et déductives. Enfin, des conclusions ont été présentées sur la nécessité d’un élargissement pratique des instituts traités, en élargissant les sujets qu’ils peuvent aborder et, surtout, en laissant la place aux parties, véritables acteurs du conflit, afin qu’elles cherchent, à travers les différentes méthodes appropriées à la solution de la controverse, la meilleure façon de sortir de l’impasse placée.

Mots-clés: Droits fondamentaux, Accès à la justice, Méthodes appropriées, Justice réparatrice.

1. INTRODUCTION

Tout au long de cet article, le thème des méthodes alternatives (adéquates) de résolution des conflits sera développé et approfondi, non seulement dans l’aspect juridique, mais aussi, et surtout, dans les questions psychologiques impliquant ce nouveau mouvement d’accès à la justice, en soulignant que l’accès à la justice est un droit humain fondamental, tel que prévu par la Constitution fédérale (BRASIL, 1988). Le sujet est extrêmement pertinent compte tenu de la situation de gestion difficile du pouvoir judiciaire en termes de budget, structurel, humain et, en fin de compte, de qualité du service fourni à la juridiction, comme on peut le voir dans le journal du Conseil national de la justice intitulé « Justice en chiffres » 2020.

L’axe central de cet article est les méthodes appropriées de résolution des conflits (conciliation, médiation et arbitrage), ainsi que la justice réparatrice. Dans ce point de réglage, ce qui peut être amélioré dans les aspects structurels, procéduraux et humanitaires sera répondu, dans le but d’élargir ses effets pratiques. La méthodologie fondamentale utilisée dans les constructions et les réflexions de cet article est bibliographique, explicative et descriptive, avec des recherches approfondies dans des livres dans le domaine juridique spécialisé, sans abandonner les méthodes inductives et déductives.

L’échec d’une structure révèle la nécessité de rechercher de nouvelles pratiques pour la résolution des conflits humains, de toutes natures. Depuis que nous avons entendu parler de l’existence humaine, on sait qu’il y a des conflits, ce qui varie, c’est la façon dont on les traite. Le pouvoir judiciaire n’est qu’un moyen de renoncer au « service de la justice », mais il y en a plusieurs autres qui peuvent être utilisés, non seulement avec la possibilité de décompresser le pouvoir judiciaire, mais aussi, et non des moindres, de fournir une meilleure résolution de l’impasse placée, pour les personnes impliquées.

Tout d’abord, il convient de souligner que la justice est un concept relatif, au sens incohérent, opportun aux mots de Kelsen (2001, p. 25), dans son livre « O que é Justiça? » :

J’ai commencé cet essai par la question : qu’est-ce que la justice ? Maintenant, à la fin, je suis pleinement conscient que je n’y ai pas répondu. En ma faveur, comme excuse, il y a le fait que je me retrouve dans cette direction en bonne compagnie. Il serait plus que présomptueux de faire croire à mes lecteurs que je réaliserais ce que les plus grands penseurs ont échoué. En fait, je ne sais pas et je ne peux pas dire ce qu’est la justice, la justice absolue, ce beau rêve d’humanité. Je dois me contenter d’une justice relative, et je ne peux que déclarer ce que la justice signifie pour moi: puisque la science est ma profession et donc la chose la plus importante dans ma vie, c’est cette justice sous la protection de laquelle la science peut prospérer et, à côté d’elle, la vérité et la sincérité. C’est la justice de la liberté, de la paix, de la démocratie, de la tolérance. (notre griffon)

 La justice en tant que produit exclusif du pouvoir judiciaire doit être démystifiée de l’imagination populaire, des médias, des programmes d’études de la faculté de droit, etc. Des expressions telles que le « Palais de justice », « Cour de justice », « Conseil national de justice », « Dignité de la justice », parmi d’innombrables autres, sont complètement symboliques et erronées. Dans le Code de procédure civile, publié en 2015, avec un simple outil de recherche de « Google », il est possible d’observer que le mot « justice » est utilisé 171 fois, ce qui ne révèle pas la meilleure technique, selon Kelsen (2001), juste pour donner un autre exemple. La justice est un confort psychologique qui peut être obtenu par divers instruments juridiques et non juridiques et certainement pas seulement avec l’application stricte de la norme juridique, cette dernière, comme nous le savons, sous réserve de nombreuses interprétations possibles dans les instances juridiques les plus variées. (CAPPELLETTI; GARTH, 1988)

Dans un autre tour, il y a, de l’extérieur à souligner, une mise à jour importante de la nomenclature qui mérite d’être soulignée. Plutôt que d’appeler la résolution des conflits des méthodes « alternatives », il a prévalu que le terme technique le plus approprié serait les méthodes « appropriées » de résolution des conflits. La question de la terminologie tourne autour de la possibilité que le mot « alternative » donne lieu à la compréhension que la méthode judiciaire serait la « meilleure » (non alternative – principale) et l’autre seule « alternative » (secondaire), ce qui n’est effectivement pas ce que l’on veut dire, et une telle conclusion ne se reflète pas dans la réalité empirique. En outre, on parle de Justice Multiportas, qui consiste en l’intégration de diverses formes de règlement des différends, à la fois judiciaires et extrajudiciaires. (BEDAQUE, 2011)

Les méthodes appropriées les plus connues de résolution des conflits sont: la conciliation, la médiation et l’arbitrage, celles-ci peuvent avoir lieu à la fois au milieu d’un processus judiciaire et en dehors de celui-ci (judiciaire ou extrajudiciaire). Tous ces éléments, dans une plus ou moins grande mesure, ont une disposition légale expresse. Les arts. 165/175 du nouveau Code de procédure civile, publié en 2015, ainsi que la loi n° 13,140/15, apportent une réglementation robuste sur les deux premiers, tandis que le second, l’arbitrage, a une disposition légale dans la loi n ° 9.307/96, ainsi que des dispositions clairsemées dans d’autres législations, y compris, également dans la codification susmentionnée.

Enfin, il est souligné qu’au Brasil (2015), la Loi n° 13 105, §3 de l’article 3 stipule expressément que les méthodes appropriées de résolution des conflits doivent être stimulées par tous les acteurs procéduraux, transcription en temps opportun:

La conciliation, la médiation et d’autres méthodes de résolution consensuelle des conflits devraient être encouragées par les juges, les avocats, les défenseurs publics et les membres du ministère public, y compris au cours de la procédure judiciaire. (notre griffon)

Il existe également, outre le passage de la loi susmentionné, « d’autres méthodes » de règlement des différends, en plus de celles expressément prévues, et il y a, entre autres, la justice réparatrice, qui est structurée en plusieurs aspects humains et juridiques, qui seront également détaillés dans cette étude.

Cette brève introduction, aussi essentielle soit-elle, est réalisée, elle va au cœur, dans laquelle le droit humain fondamental d’accès à des méthodes appropriées de résolution des conflits sera abordé, ainsi que la justice réparatrice, avec ses principales nuances, avec une conclusion, à la fin.

2. MÉDIATION, CONCILIATION ET ARBITRAGE – DIALOGUES : APPROCHES, RÉFLEXIONS ET TECHNIQUES

Les formes appropriées de résolution de conflits impliquent des facteurs psychologiques qui déterminent leur pleine satisfaction (FOUCAULT, 2013).

La différence fondamentale entre la conciliation et la médiation réside dans le rôle joué par le troisième médiateur. Le conciliateur s’immisce dans la relation procédurale, gère les négociations, suggère des propositions et souligne les avantages et les inconvénients, afin de parvenir à un accord entre les parties, tandis que, dans la médiation, le médiateur n’influence pas les personnes pour atteindre la transaction, simplement par le dialogue établit des ponts de communication entre les parties, afin d’aider à l’identification des intérêts communs, afin qu’ils puissent, par eux-mêmes, construire la solution au problème par l’auto-composition (art. 165, §2 et 3º, du NCPC). Les règles (Loi n° 13,140/15 et NCPC, entre autres) apportent des principes, des obligations, des devoirs, des garanties, des prérogatives et des obstacles à ceux qui veulent se consacrer à la conciliation et à la médiation (BRASIL, 2015).

En marge de cette distinction technique, il est impératif de reconnaître que, dans la pratique, ils peuvent être confondus, en supposant une pertinence particulière des aspects structurels (physiques) et de la technique à utiliser. Sur le premier aspect, il est recommandé, afin que les traités de conciliation soient mieux menés, que les espaces physiques soient aérés, accueillants, bien éclairés, tables rondes et couleurs claires dans les environnements. Il est important de regarder la psychologie architecturale présente dans les environnements, c’est-à-dire que, de la décoration au bâtiment, tout est important pour la conduite des traités. Il y a un véritable dialogue interdisciplinaire (BREITMAN; PORTO, 2001)

Il existe également les techniques les plus reconnues, notamment : l’écoute active, l’empathie, les séances individuelles, la liberté de choisir les propositions, la paraphrase (ou recontextualisation), le manque de précipitation et de résumé des négociations. Ensuite, chacun d’entre eux est souligné, renforçant le fait qu’ils agissent ensemble, en réseau et ne s’excluent pas mutuellement, et que leur succès est très lié à l’expérience pratique du médiateur. De manière systématique pour une meilleure compréhension, les plus reconnus sont présentés (BREITMAN; PORTO, 2001):

a) Écoute active: elle consiste à prêter attention à ce qui est rapporté par les personnes impliquées dans le conflit, y compris avec une expression corporelle positive, à s’éloigner des pensées parallèles ou des interruptions, à éviter les jugements de valeur sur les aspects externes (vêtements, langage, ton de la voix, regard, etc.), en écoutant attentivement, il y a plus de chances de recevoir un traitement similaire, ce qui augmente les chances de composition.

b) Empathie : il est essentiel que lors de la reconnaissance de la situation racontée, l’intermédiaire démontre une sensibilité à la question posée, et non pas l’indifférence ou la minimisation. D’une simple collision entre véhicules à des cas complexes de garde d’enfants, il devient une prémisse nécessaire d’accepter de telles impasses comme un « problème de fait » pour la personne, même si, évidemment, ce n’est pas le sien, du point de vue personnel, par exemple: l’intermédiaire n’a pas d’enfants ou ne se déplace pas dans les véhicules à moteur.

c) Séances individuelles : s’il y a des interruptions réciproques constantes pendant la séance, ce qui rend difficile la communication, la compréhension du cas ou la proposition de solutions positives, il faut envisager d’écouter les personnes impliquées séparément, à différents endroits, et même, si nécessaire, à des moments différents. En comprenant les versions de chacune d’elles, d’une manière distincte, il est possible de comprendre la complexité du différend d’une manière plus large et détaillée, et on peut effectivement essayer de trouver des solutions.

d) Liberté de choisir les propositions: la qualité de l’accord devrait être mise en balance par les parties concernées par le conflit et non par l’intermédiaire. L’intermédiaire doit comprendre et respecter le moment du cycle de vie de chacun. Souvent, le désir de conclure l’accord découle du désir de ne pas avoir à retourner au Forum, de manquer une journée de travail ou un moment de loisirs, ou même de devoir revoir l’autre partie, de telles circonstances doivent être objectivement respectées. Le conflit, en règle générale, transpose l’objet placé dans le fichier. Dûment informé, il faut honorer la solution trouvée par les personnes impliquées.

e) Paraphrase (ou recontextualisation) : sa portée est d’exclure le fardeau émotionnel du placement possible des personnes impliquées. Il est courant que les personnes impliquées s’attaquent de manière dramatique au problème juridique auquel elles sont confrontées, ce qui peut offenser l’autre, sans contribuer efficacement à la solution de l’impasse. Les termes du cours doivent être compris objectivement et analysés d’un autre point de vue (non subjectif).

f) intérêts communs: le conciliateur doit partir d’intérêts communs existant entre les parties concernées. Dans ce sillage, lorsqu’on parle d’une pension alimentaire pour enfants par exemple, l’un voulant la réduire et l’autre voulant l’augmenter, il y a l’intérêt commun du bien-être des enfants, et à partir de là, le raisonnement pour la construction d’une solution positive doit être basé.

g) Absence de précipitation : c’est une prémisse élémentaire que les audiences ont des intervalles suffisants pour leur réalisation. Il ne peut y avoir de précipitation dans la recherche de la conciliation entre les parties, il y a un temps nécessaire pour la maturation des propositions et les réflexions des parties concernées sur les impasses placées. Les parties et les avocats se retrouvent généralement dans l’audience très tendus, il est nécessaire de briser ces barrières (par exemple, bras croisés, « visage attaché », etc.). Souvent, une simple offre d’un café ou d’un verre d’eau minimise déjà la belligérance, et les personnes impliquées deviennent plus disposées à des conversations constructives, ce qui est fondamental pour trouver une solution à la controverse.

h) Résumé des négociations: en fin de compte, il y a une réduction à terme de ce qui a été réalisé, à l’exclusion de ce qui n’est pas nécessaire pour le cas, les personnes impliquées s’engagent à respecter ce qui a été convenu, puis l’accord est approuvé par l’autorité compétente. Il existe la possibilité de conclure des accords dans divers domaines, tels que administratifs, judiciaires, extrajudiciaires (Bureau du défenseur public, Ministère public, etc.).

Il est essentiel d’être des professionnels formés pour appliquer les techniques mentionnées, non seulement dans le domaine juridique, c’est-à-dire la connaissance technique de la norme juridique applicable, mais aussi dans le domaine de la psychologie, c’est-à-dire un professionnel interdisciplinaire, résilient, prêt à s’adapter à ce qui a été rapidement placé, agissant dans un véritable dialogue des sources. La psychologie est appliquée de la construction physique des sites à la préparation éventuelle des personnes impliquées pour la solution transactionnelle, avec l’important suivi ultérieur. Tout communique intensément. La loi n’est qu’un côté de la dynamique dans ce cas, il y en a plusieurs autres qui doivent être observés, agissant en réseau, dans un dialogue constructiviste constant.

L’arbitrage, à son tour, ordinaire, implique de grands groupes économiques, il est réglementé, entre autres, principalement par la loi n° 9,307/96. Il doit impliquer des agents compétents, se fournissant eux-mêmes pour résoudre les différends sur les droits de propriété disponibles. L’arbitrage peut être en cours et sera sans loi ou équitable[3], tel qu’ajusté entre les parties avant ou après le différend. La loi n° 13.129/15 autorise expressément la possibilité d’un arbitrage au sein des pouvoirs publics. Il y a toujours eu une grande controverse dans l’application de l’arbitrage dans le cadre du consumérisme et de la justice du travail, un changement récent dans le CLT (art. 507-Loi n ° 13,467/17), en ce qui concerne la justice du travail, et la jurisprudence majoritaire, a admis l’institut dans les deux [4] domaines, sous réserve des exigences légales. Les plaideurs peuvent choisir les règles de droit applicables, à condition qu’il n’y ait pas violation des bonnes mès et de l’ordre public (BRASIL, 1996. Loi n° 9 307 art. 2, §1 ; BRASIL, 2017).

En outre, les parties concernées peuvent convenir que l’arbitrage a lieu sur la base des principes généraux du droit, des coutumes et des règles internationales du commerce. Il existe des centaines de chambres d’arbitrage, avec leurs propres régiments, des coûts et des dépenses spécifiques, ce qui en fait un créneau important pour le plaidoyer d’élite (ARBIPEDIA, s.d).

Notez que toutes les formes appropriées de résolution de conflits impliquent des facteurs psychologiques qui déterminent leur proposition et leur solution, vérifiant un véritable dialogue entre les disciplines, non seulement juridiques, mais aussi d’autres branches. Les formes appropriées sont également déterminantes pour la déjudicialisation, à la recherche d’une nouvelle façon de « faire justice », beaucoup plus économique, intelligente, pratique et perturbatrice, déjudiciant les controverses qui peuvent être pacifiées dans d’autres sphères sociales.

3. JUSTICE RÉPARATRICE

La justice réparatrice s’oppose à la justice de réimpoxation, ou même à la justice distributive[5], typique des modèles occidentaux de justice, en particulier le civil law. Le leading case[6] s’est produit dans la ville d’Elmira, en Ontario, au Canada, en 1974, lorsque deux jeunes hommes, qui ont vandalisé 22 maisons dans leur propre quartier après la sentence, ont commencé à assister à la routine de ces familles pour vérifier / connaître les troubles et les conséquences de leurs actes. Deux serveurs ont rendu possibles les visites qui, malgré une certaine résistance du magistrat local, ont fini par se produire, étant consignées dans des notes (ZEHR, 2008).

L’origine première de la justice réparatrice provient des rouages mis en œuvre dans les communautés autochtones, où la résolution des conflits a été recherchée par le rétablissement de la paix entre les parties concernées. Les mots clés de la Justice Réparatrice sont : amour, appartenance et équilibre, ses valeurs fondamentales sont : la rencontre, la réparation, la réintégration et l’inclusion. La justice réparatrice est pratiquée dans des pays tels que le Canada, les États-Unis, le Royaume-Uni et la Nouvelle-Zélande depuis les années 1970 et 1980, atterrissant au Brésil dans les années 1990 (GRECCO et al., 2014).

Le courant philosophique (Paul-Michel Foucault, Friedrich Nietzsche et Bento Espinosa entre autres) pointe vers l’alliance entre la justice réparatrice et la philosophie pratique, permettant l’investigation des différentes façons de construire le juste, tel qu’il se déroule dans les relations humaines. Ainsi, bien au-delà d’une méthodologie pratique, marquée par la technique, la Justice Réparatrice est un exercice philosophique qui apporte avec lui l’expansion des connaissances les uns sur les autres et sur les autres, sur les douleurs et les souffrances favorisées par la rencontre et ses affections ; est une invitation à l’invention d’un mode de vie éthique qui confronte les valeurs d’une culture hégémonique (GRECCO et al., 2014).

La base psychologique était à la demande d’Eglash (1977, apud FABRIS; PERLIN, 2015), qui a travaillé pendant de nombreuses années avec des détenus dans des prisons aux États-Unis, menant une vaste étude sur les effets délétères de la rétribution criminelle et sa faible efficacité pratique. L’article intitulé Beyond Restitution: Creative Restitution, publié dans un document de compilation: Restitution in Criminal Justice est considéré comme le cadre psychologique du thème réparateur.

Actuellement, les fondements normatifs de la justice réparatrice se trouvent dans la résolution n° 225/16 du Conseil national de la justice et la résolution n° 2002/2012, avant les résolutions n° 26/1999 et 14/2000 des Nations Unies. Ensuite, la résolution n° 225/16 du CNJ a publié la résolution n° 300/2019, fixant un délai de 180 jours aux tribunaux du pays pour présenter dans l’interrègne de 180 jours le plan de mise en œuvre, de diffusion et d’expansion du Réparateur, compte tenu de la forte résistance constatée dans certains tribunaux.

La résolution apporte des objectifs conceptuels importants applicables à la justice réparatrice, transcription en temps opportun:

Art. 1º. La justice réparatrice est constituée comme un ensemble ordonné et systémique de principes, de méthodes, de techniques et d’activités propres, qui vise à sensibiliser aux facteurs relationnels, institutionnels et sociaux motivant les conflits et la violence, et à travers lesquels les conflits qui génèrent des dommages, concrets ou abstraits, sont résolus de manière structurée de la manière suivante:

I – il est nécessaire la participation de la personne fautive et, le cas échéant, de la victime, ainsi que de ses familles et autres personnes impliquées dans le fait dommageable, avec la présence de représentants de la communauté directement ou indirectement touchés par le fait et d’un ou plusieurs facilitateurs réparateurs;

II – les pratiques réparatrices seront coordonnées par des facilitateurs réparateurs formés aux techniques auto-compositionnaires et consensuelles de résolution des conflits propres à la justice réparatrice, et peuvent être un fonctionnaire, un agent public, un bénévole ou nommé par des entités partenaires;

III – Les pratiques réparatrices se concentreront sur la satisfaction des besoins de toutes les parties concernées, la responsabilité active de ceux qui ont contribué directement ou indirectement à la survenance de l’événement dommageable et l’autonomisation de la communauté, soulignant la nécessité de réparer les dommages et la recomposition du tissu social brisé par le conflit et ses implications pour l’avenir.

Ensuite, il travaille sur des principes qui sont des incidents et a légitimé la demande d’application de la justice réparatrice dans la jurisprudence :

Art. 2. Ce sont des principes qui guidentla justice réparatrice: la co-responsabilité, l’indemnisation des dommages, la satisfaction des besoins de toutes les parties concernées, l’informalité, la volonté, l’impartialité, la participation, l’autonomisation, le consensus, la confidentialité, la rapidité et l’urbanité

(…)

Art. 7º. Aux fins de la prise en charge judiciaire réparatrice des situations visées à l’article 1er de la présente résolution, les procédures et procédures judiciaires peuvent être déférées, à tout stade de leur traitement, par le juge, le bureau ou à la demande du ministère public, du bureau du défenseur public, des parties, de ses avocats et des secteurs techniques de la psychologie et du travail social.

Un seul paragraphe. L’autorité de police peut suggérer, dans la durée détaillée ou dans le rapport de l’enquête de police, le renvoi du conflit à la procédure réparatrice.

(notre griffon)

L’idée est de supprimer la vengeance institutionnelle, ou même les institutions dites démocratiquement constituées à cette fin, en rétablissant les liens éthiques et moraux entre les personnes impliquées, perdues en raison du conflit endémique. Il existe plusieurs municipalités au Brésil qui ont des lois qui traitent spécifiquement de la justice réparatrice, comme les municipalités de Barueri (loi n° 1 948/10), São José do Rio Preto (loi n° 12 977/18), Campinas (loi n° 15846/19), Santos (loi n° 3371/17), entre autres.

L’objet principal du litige procédural est modifié, c’est-à-dire qu’il cherche à résoudre les dommages émotionnels et matériels subis, en plaçant l’agresseur et la victime face à face afin que les deux réévaluent leurs propres conduites et vérités. Il y a un sauvetage de l’éthique parmi les plaideurs. Il est entendu que l’affection et la connaissance de l’autre peuvent conduire à une situation d’empathie avec le fait qui s’est produit, c’est-à-dire que cela devient justifiable d’un certain point de vue. C’est le cas typique du vol familial, où l’agent soustrait quelque chose d’un autre mobile pour rassasier leur faim immédiate, on reconnaît souvent l’atypicalité de la conduite en raison des circonstances vérifiées (GRECCO et al., 2014).

Le facilitateur, figure fondamentale dans le cercle réparateur, est considéré comme un bâtisseur de nouveaux contextes, un compagnon participatif du groupe ou de l’équipe sur une base temporaire et temporaire, un constructeur de possibilités d’auto-organisation du groupe tout au long du processus de restauration. Sa posture représente l’imbrication entre émotions, connaissances théoriques et méthodologies visant à la collaboration et à la création de synergies propices à l’émergence de nouvelles possibilités de solutions et de relations, ayant pour objectif principal l’humanisation des relations (BRASIL, 2016).

À ce stade sera détaillé un peu plus de la pratique du cercle réparateur. Il y a les objets du centre de la roue ou du cercle, généralement le centre est formé en collaboration, c’est-à-dire que les participants apportent des objets qu’ils comprennent pertinents à ce moment. En règle générale, l’animateur apporte un plan, qui représente les origines communautaires et autochtones du cercle, et de la littérature, des livres, sur le thème réparateur. Sous les objets centraux est placé un tapis ou un autre objet circulaire qui « relier » (joint) ces collaborations. Les objets centraux agissent également comme un refuge pour les yeux, de sorte que les participants ne sont pas obligés et se regardent constamment, s’ils ne veulent pas ou ne réussissent pas, pour quelque raison que ce soit. Il y a aussi le « talking stick » qui passe à travers le cercle, une occasion où la personne peut s’exprimer et l’autre a l’occasion d’écouter. La communication est fondamentale dans les cercles. Personne n’est obligé de parler, peut simplement passer le relais. La chauve-souris peut être une balle en caoutchouc ou tout autre objet, elle représente une ligne de parole invisible qui se forme parmi les personnes impliquées. (GRECCO et al., 2014).

Il y a le précircle, le cercle lui-même et le post-cercle. Dans le premier, il y a la possibilité d’appliquer la justice réparatrice, tandis que dans le second, il y a sa pratique effective, déjà dans le troisième, il y a une évaluation de ce qui a été convenu et de ce qui a été effectivement réalisé, fixant éventuellement de nouvelles lignes directrices et de nouveaux objectifs, en cas d’échec. Il n’y a pas de formule fermée, ce n’est pas une méthode circonscrite, mais plutôt une roue de dialogue avec de nombreuses possibilités de confection (GRECCO et al., 2014).

Au début et à la fin des cercles ou des roues, il y a la possibilité d’une cérémonie d’ouverture et d’une autre clôture de la réunion. Il n’y a pas de temps donné pour la performance des roues, bien qu’il soit recommandé de travailler avec des paramètres afin qu’il n’y ait pas de tension émotionnelle inutile des personnes impliquées. Comme déjà dit, il n’y a pas de métrique cartésienne, l’ouverture ou la fermeture peut se faire à partir d’une prière œcuménique, d’un câlin collectif ou d’un simple selfie (GRECCO et al., 2014).

4. DIALOGUES: POSSIBILITÉS, APPLICABILITÉ ET LIMITES DES MÉTHODES APPROPRIÉES DE RÉSOLUTION DES CONFLITS

De tout ce qui a été étudié jusqu’à présent, il y a la large application des méthodes appropriées (et non plus alternatives) de résolution des conflits dans la vie quotidienne de la société moderne. Les méthodes apportent au monde du droit un véritable dialogue avec divers domaines de la connaissance. Les méthodes devraient être largement appliquées dans les conflits impliquant l’enfance et les jeunes, les personnes âgées, les femmes et les groupes vulnérables en général.

Il existe plusieurs limites aux méthodes alternatives de résolution des conflits. Il y a une limite légale, c’est-à-dire qu’il y a des cas où la loi interdit expressément la solution consensuelle, comme dans le cas impliquant les intérêts des mineurs (par exemple, divorce, adoption, etc.), parmi beaucoup d’autres.

Il y a des barrières culturelles. À ce stade, il y a une explication pertinente. Souvent, le citoyen ordinaire n’est même pas conscient de ces méthodes, de leur efficacité et de leur légalité, préférant ce que le « juge dit », comme quelque chose de plus sûr. Il y a aussi des obstacles économiques. Il n’est pas rare que les acteurs procéduraux, y compris l’avocat et le ministère public, stimulent le contentieux judiciaire, car il s’agit d’une source de revenus sûre, faisant preuve de « virilité » dans la défense des intérêts du « client », ce qui est considéré par le « bon sens » comme quelque chose de vertueux.

Il y a aussi des frontières politiques et corporatives. Les membres du pouvoir judiciaire considèrent le processus et le « dire le droit » comme la prérogative du pouvoir judiciaire, soi-disant impartial et mieux préparé à la solution du différend. Dans cette case, il faut aussi placer le Parquet, capitaine de l’extrême légalité, fructueux dans les groupes vulnérables incarcérés, en particulier les jeunes à faible revenu (hommes et femmes noirs à faible revenu), structurellement analphabètes et handicapés mentaux. Dans la pratique, nous voyons un système judiciaire débordé de travail, résolvant les conflits de manière superficielle et avec une faible efficacité sociale. La tutelle anticipée (ou injonctions) devient l’objectif principal de la demande, pour tenter de sauvegarder la protection de la loi.

Pour tout le reste, on peut voir des limites juridiques, économiques, culturelles, politiques et corporatives. Ces obstacles doivent être surmontés par l’éducation aux droits, qui doit accompagner la formation scolaire, professionnelle et personnelle.

5. CONCLUSION

Comme indiqué dans l’introduction, cet article a pour axe central les méthodes appropriées de résolution des conflits (conciliation, médiation et arbitrage), ainsi que la justice réparatrice. Dans ce point de réglage, l’objectif était de répondre à ce qui peut être amélioré dans les aspects structurels, procéduraux et humanitaires, dans le but d’en étendre les effets pratiques.

Le pouvoir judiciaire doit être relu à la lumière des méthodes appropriées de résolution des conflits. Il est urgent de relire la gestion de son activité finale, c’est-à-dire la disposition judiciaire. Quel service devrions-nous vraiment fournir à la population? Il n’y a aucune raison pour que de nombreux conflits impliquant des enfants, des adolescents, des familles, des entreprises, etc. soient accusés d’une ordonnance du tribunal imposée par un tiers impartial. Il n’y a pas de résolution efficace, pas dans quelques fois, la phrase exarada ne satisfait pas l’intérêt de l’une ou l’autre partie. Il existe de nombreuses ressources, beaucoup de pression émotionnelle et financière pour obtenir un résultat d’efficacité technique et pratique douteuse.

Il est nécessaire de faire de la place aux parties, véritables acteurs du conflit, afin qu’elles cherchent, à travers les différentes méthodes alternatives à la solution de la controverse, la meilleure façon de sortir de l’impasse. Il n’y a aucune raison pour le monopole de la justice, la justice, comme nous l’avons déjà dit, est un concept relatif au sens incohérent. Il est d’une importance capitale que le paternalisme judiciaire soit remplacé par la mise en réseau, le cas échéant, en s’éloignant de la figure du juge qui réprimande les parties, les avocats, etc., soit lors de la demande, soit dans des actes spécifiques, comme lors d’audiences, soit par des manifestations. Il s’agit d’un cycle de violence institutionnelle structurelle insoutenable, très chère aux caisses publiques, sans aucune efficacité pratique et émotionnellement irrationnelle.

Tout au long de ce texte, il a été noté que la justice multiport apporte plusieurs méthodes de résolution des conflits au-delà de celles pratiquées par le pouvoir judiciaire. Au sein du pouvoir judiciaire, il est possible de les appliquer tous avant ou pendant le processus, mais le mieux serait que le pouvoir judiciaire ne soit utilisé que dans les conflits dans lesquels il n’y a aucune possibilité de consensus entre les parties.

Les figures de l’Avocat[7], du Défenseur public[8], du Procureur[9] et du Juge[10], personnages typiques d’un contentieux intense, historiquement marqué par une lutte constante et une victoire à tout prix, revêtent une pertinence particulière dans cette nouvelle « éducation juridique » pour Multiport Justice dans un véritable dialogue des sources. Multiportas Justice ne peut croître et se développer que si ces personnalités importantes reconnaissent l’importance sociale de ces méthodes, laissant de côté les intérêts corporatifs, politiques et économiques (par exemple, les frais contractuels, les succombs, ad exitum, etc.), qui dictent souvent la dynamique du dépôt de la demande judiciaire.

La justice réparatrice représente l’avenir de la dynamique des conflits, à la recherche de la pacification sociale et de la rapidité procédurale attendue depuis longtemps (art. 5, LXXVIII, CF/88). Enfin, il est préconisé, l’application de la justice réparatrice pour les conflits impliquant le domaine de l’enfance et de la jeunesse, les impasses scolaires, les condominiums, corporatifs ou non associatifs, criminels, où il n’y a pas de violence et de menace grave, et le travail, ainsi que dans la sphère publique. Les possibilités sont infinies. Il est également possible de concomiter le processus réparateur en conjonction avec le processus traditionnel, car, souvent, avant que le système juridique, le processus judiciaire ou administratif ne soit inexuible, ce qui en soi est un non-sens.

Le large dialogue entre les branches du droit et d’autres disciplines (psychologie, anthropologie, etc.) elle devrait être stimulée et prestigieuse, en cherchant des solutions auprès des parties concernées et non du système de justice traditionnel.

RÉFÉRENCES

ARBIPEDIA, Câmaras arbitrais: regulamentos, custas e listas de árbitros. s.d. Disponível em: <https://www.arbipedia.com/conteudo-exclusivo/camaras-arbitrais-brasileiras.html>.

BEDAQUE, J. R. dos S. Direito e processo. 6ª edição. São Paulo: Malheiros, 2011.

BRASIL. CONSTITUIÇÃO DA REPÚBLICA FEDERATIVA DO BRASIL DE 1988. Disponível em: <http://www.planalto.gov.br/ccivil_03/constituicao/constituicaocompilado.htm>.

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BRASIL. LEI Nº 13.467, DE 13 DE JULHO DE 2017. Disponível em: <http://www.planalto.gov.br/ccivil_03/_ato2015-2018/2017/lei/l13467.htm>.

BRASIL. LEI Nº 13.105, DE 16 DE MARÇO DE 2015. Disponível em: <http://www.planalto.gov.br/ccivil_03/_ato2015-2018/2015/lei/l13105.htm>.

BRASIL. LEI Nº 9.307, DE 23 DE SETEMBRO DE 1996. Disponível em: <http://www.planalto.gov.br/ccivil_03/leis/l9307.htm>.

BREITMAN, S.; PORTO, A. C. Mediação familiar: uma intervenção em busca da paz. Porto Alegre: Criação Humana. 2001.

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KELSEN, H. O que é Justiça? a justiça, o direito e a política no espelho da ciência. Tradução: Luís Carlos Borges, 3ª edição. São Paulo: Martins Fontes, 2001.

ZEHR, H. Trocando as Lentes. São Paulo: Palas Athena, 2008.

ANNEXE – NOTE DE BAS DE PAGE DE RÉFÉRENCE

3. Il n’y a pas de sens univoque pour le terme équité, une partie importante de la doctrine soutient qu’il s’agit de l’application de la justice dans le cas d’espèce, d’autres, de l’application du caractère raisonnable et de la proportionnalité dans le cas d’espèce. Comme on peut le voir, il s’agit de la substitution d’un terme général par deux autres termes généraux sans balise objective pour l’opérateur de la norme.

4. REsp 659631/BA (droit du travail) et REsp 1854483/GO (droit de la consommation)

5. Ces concepts sont basés sur les doctrines de Platon et d’Aristote.

6. Cas de conducteur ou référence.

7. Les avocats doivent être compris comme des avocats publics (municipaux, étatiques, fédéraux, privés (OABs), datifs, etc.

8. Le ministère public doit être compris au sein de l’ensemble du parquet fédéral et du parquet d’État, avec sa hiérarchie respective.

9. Le Bureau du défenseur public doit être compris au sein de l’ensemble du Bureau du défenseur public fédéral et de l’État, avec sa hiérarchie respective.

10. Le juge doit être compris comme l’ensemble de la magistrature fédérale et étatique, y compris les juges, les présidents et les services correctionnels (CNJ, etc.).

[1] Master en droit de PUC-SP, spécialiste en droit administratif de PUC-SP, spécialiste en droit privé de la École de la magistrature de São Paulo, Baccalauréat en droit de la PUC-SP.

[2] Doctorat en droit. Conseiller.

Déposée: Juillet 2021.

Approuvé : Août 2021.

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