Formation de la Cour d’arbitrage et procédure déclaration

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GONZALEZ, Ewerton Zeydir [1], DENDASCK, Carla [2], SILVA, Adonias Osias [3]

GONZALEZ, Ewerton Zeydir; DENDASCK, Carla; SILVA, Adonias Osias – Formation de la Cour d’arbitrage et procédure déclaration Multidisciplinaire Core Science Magazine-Vol. 1. An. 1. Mars.

RÉSUMÉ

L’arbitrage est un moyen de résolution des conflits prévu par la loi qui extraient la magistrature la primauté de trancher les conflits entre personnes physiques ou morales, laissant le soin de régler la question mis en justice pour un tiers, choisi librement par les parties. À cette fin, il devrait y avoir l’institution de la procédure d’arbitrage, qui dépend de l’ajustement de volonté entre les parties, puisque, avec l’objet devant être soumis à ce genre d’une droite deslinde disponible. Pouvez les parties, par le biais de la Convention d’arbitrage-pour être réglé par la Convention d’arbitrage ou clause-ensemble des procédures qui régissent la procédure d’arbitrage et orienter la performance des arbitres. Si vous ne définissez pas cette procédure, les parties respectera strictement aux règles de l’institution d’arbitrage choisi où tramitará à l’arbitrage, ou de laisser à la discrétion des arbitres définissent les procédures. Important de souligner que, malgré toute la liberté que confère aux parties, peut pas, par une disposition légale expresse, supprimer le débat contradictoire et la défense suffisante. Afin de permettre une meilleure compréhension de la procédure d’arbitrage, ce travail a l’intention de parcourir toutes ses procédures, depuis les principes juridiques qui impliquent d’évaluer les modifications législatives récentes, en passant par l’institution de la procédure d’arbitrage et les actes qui impliquent l’éducation et le procès.

Mots-clés : arbitrage. Procédure arbitrale. Procédures. Formation du Tribunal arbitral. Déclaration de procédure. Mesures extrajudiciaires de résolution des conflits.

INTRODUCTION

Cet article vise à offrir des opérateurs le bon aperçu de l’institution de l’arbitrage et les procédures régissant la procédure arbitrale. Nous allons vous présenter les principes qui doivent être suivies par ceux qui veulent utiliser l’arbitrage ou son armée.

L’institution de la procédure d’arbitrage est, avant tout, une option les parties qui cherchent une solution alternative et plus efficace pour tous les litiges entre eux, sans avoir besoin de renvoyer l’affaire à la justice.

Les parties peuvent, d’un commun accord, décider comment sera la procédure arbitrale et peut établir des rites et procédures qui répondent à vos intérêts. Toutefois, peuvent jamais, même sous l’argument de l’Auberge de l’autonomie de la volonté, supprimer le droit de défense contradictoire et ample.

En outre, devrait prêter attention aux principes de l’arbitrage, telles que la compétence-compétence, transférant aux arbitres l’autonomie nécessaire pour se décider sur la définition de sa compétence pour évaluer le problème existant entre les parties qui optent pour cette procédure.

Si les sélecteurs de parties pour cet outil de résolution des conflits- et leurs avocats – connaître les temps quand devrait offrir les appels relatifs à l’incompétence, de suspicion et d’empêchement de l’arbitre, ainsi que de la possible nullité de la clause d’arbitrage, sous peine de forclusion du droit d’utiliser cette plainte.

Pourtant, sera vérifié les questions de procédure de déclaration, en particulier celles relatives à l’audition des parties et des témoins, ainsi que l’autonomie conférée les arbitres à ce sujet, dans la mesure où ils peuvent eux-mêmes déterminer la réalisation de certains éléments de preuve, bien que non demandées par l’autre partie, dans la mesure où il dépendra à forme votre convaincant et peut justifier leurs décisions libres.

L’ARBITRAGE

La coexistence entre les peuples et la poursuite de ces biens et droits met en soi un conflit, dans la mesure où ceux qui n’existent pas dans suffisante quantité et forme pour satisfaire tout le monde. Pour cette raison et le règlement des différends-soit par nécessité ou par la simple réalisation qu’être détenteur des biens et droits sur les gens – ou même divergence entre l’interprétation de ce qui est dû de l’un à l’autre, c’est ce qui provoque des conflits surviennent.

Si des conflits surgissent, la société moderne et démocratique il y a, par le biais de l’évolution des coutumes et de normes, en attribuant à l’état le pouvoir-devoir de résoudre les conflits qui surgissent entre les gens, par le biais de l’appareil judiciaire.

La race du peuple – naturel ou morales – la magistrature, conduisant à ce qui est l’ensemble des conflits possibles et imaginables – que ce soit en matière civile, commerciale, pénale, familiale, politique, fiscal, du travail, etc.. a provoqué assoberbamento des processus, ce qui provoque, dans divers domaines du droit, les processus avaient une transformation lente et décisions ont été rendues plusieurs fois jusqu’à ce que des décennies après son dépôt.

En plus de l’insécurité juridique, l’incertitude elle-même pour atteindre le puits de vie récupéré via le processus judiciaire, retardant prononcé judiciaire génère incertitude profonde et la détresse dans les tribunaux, dans la mesure où ils ne sont pas sûrs de cet été-là – et quand – une décision pour le conflit se soumettre à la togados des juges.

Ce n’est pas pourquoi le maître Rui Barbosa alors professée, dans son « Oração aos Moços », 1920 :

Mais justice différée n’est pas justice, injustice autrement qualifié et manifeste. Parce que l’extension illégale dans les mains du juge est en contradiction avec la loi écrite des parties et donc la lesa en héritage, l’honneur et la liberté. Les juges tardinheiros coupable, que tolérer de laxisme en collaboration. Mais sa faute de tresdobra avec les terribles circonstances aggravantes que la victime n’a aucun moyen de réagir contre le contrevenant puissant, que dont les mains se trouve le sort du litige en instance.

Ce n’est aucun moins que la recherche de moyens non judiciaires de règlement des différends a pris corps, avec la satisfaction de conciliation, de médiation et d’arbitrage, en outre, lorsque cela est possible, des mains de la justice la compétence exclusive pour connaître de la Loi et d’appliquent la Loi (raconte mihi factum dabo tibi ius) (traduction : me raconte les faits et vous donne le droit.).

Et une de ces formes extrajudiciaires, arbitrage, a fait preuve d’une alternative très viable, surtout quand la recherche d’une solution rapide, donnés par des professionnels d’une compétence reconnue et, surtout, libre choix des parties, ce qui signifie que, dans la plupart des cas, subir cette décision de Cour et de se conforme à ce qui a été décidé rapidement et rapidement, conforme à la solution donnée.

BREF HISTORIQUE

Arbitrage n’est pas une forme de résolution des conflits, voici, pas institutionnalisé, a été utilisé dans l’Antiquité et au moyen-âge, comme dans indique Luiz Fernando de Almeida Guilherme Valley (2012:32), citant Platon, que le fait que la décision prise par les juges élus par les parties serait la plus juste :

L’arbitrage est un des moyens de résoudre la controverse plus ancienne du monde. A été utilisé dans l’Antiquité et au moyen-Age, parce qu’elle représentait un moyen d’éviter une confrontation militaire, ce qui, dans le domaine du droit international public, déjà dans les autres branches du droit, puisse parler à la solution des conflits au moyen des arbitres a été utilisé pendant de nombreuses années, puisque le propre Platon parle de juges élus comme la manière la plus équitable de la décision.

Même dans l’arbitrage nouveau du Brésil et de déclaration de sa prédiction dans la Constitution de l’Empire, de 1824, qui le prescrit à l’article 160. Tandis que pas tous les pays d’origine des Constitutions suivant l’ont maintenu la prévision de cet Institut, dans la législation infraconstitutionnel n’a encore marqué. On peut citer le décret 5.11.1898, 3084 et des codes de procédure civile, 1939 et 1973.

La Constitution fédérale de 1988 se fait allusion, déclare que les questions du formulaire de règlement du conflit, de prévoir la possibilité de leur utilisation dans le travail. Voir l’essai de 114 article original et ses premier et deuxième alinéas :

Art. 114. C’est jusqu’à les tribunaux du travail concilier et statuer individuels et les conflits collectifs entre travailleurs et employeurs, couvert les entités extérieures de droit public et de l’administration publique directe et indirecte des municipalités, le District fédéral, des États et de l’Union et sous la forme de la Loi, autres litiges découlant de contrats de travail et aux relations de travail, ainsi que les litiges qui sont créés dans l’accomplissement de leurs propres phrases , y compris les conférences de presse.

[…]

  • 1. Frustré à la négociation collective, les parties peuvent choisir des arbitres.
  • 2. Refusant une des parties à la négociation ou d’arbitrage, est prévus aux syndiqué juge et les tribunaux du travail de négociation collective mis en normes et conditions, les dispositions conventionnelles et protection juridique minimale pour travailler.

2016, pp: 68-97 – ISSN: 0959-2448

  1. Le contradictoire

À celle mesure, grâce aux informations des actes accomplis par la partie adverse, doit toujours être possible une réaction, notant que ce qui est nécessaire est l’occasion pour l’autre partie à se manifester, et il n’y a aucun affront pour le contradictoire, conscient de cette possibilité, le candidat reste inerte.

Donc il doit y avoir autant d’attention dans la communication des actes des procédure, même s’il est donc prévu par les parties ou par l’arbitrage, ce qui permet que les plaideurs peuvent avoir une influence sur les décisions qui seront prises.

Il convient de noter, par conséquent, que le principe audi alteram partem et ample défense s’applique pleinement à la procédure arbitrale, exige que les arbitres audition des parties et la promotion de dirimam pas le conflit sans leur donner l’occasion de démontrer et devrait être accordée aux mêmes conditions d’externalizarem sa position sur les différents dossiers avant l’arbitrage, en particulier sur les preuves produites ou en ce qui concerne les documents joints à la procédure.

ÉGALITÉ DES PARTIES

L’égalité des parties est un concept qui a été construit il y a longtemps, étant partagé entre l’égalité formelle et matérielle.

L’égalité formelle est offerte à tous en vertu de la Loi, en veillant tout de même les règles de droits, ainsi que l’accès à tous les droits, en plus de l’application égale de tous juridiques disponibles, est prévue dans le texte introductif de l‘article 5 de la Constitution fédérale.

L’égalité matérielle prévoit déjà le respect de certaines particularités entre les acteurs, afin de vérifier, comme Aristote, traitement d’égal à égal et inégal à l’inégale, l’étendue de leur inégalité. La mesure de ce traitement, il est de toute évidence, le législateur, modification des règles qui permettent l’équilibre des forces.

Dans le cas de l’arbitrage, les parties sont, au moins en théorie, égale, dans la mesure où ils ont la possibilité de choisir ce type de procédure pour résoudre leurs conflits, comme l’article 1 de la Loi d’arbitrage, ainsi que les règles à suivre dans le procès du différend.

Ainsi, au cours de la procédure d’arbitrage, les arbitres doivent traiter les parties sans aucune distinction, offrant aussi pour eux les mêmes possibilités, afin qu’il y a favoritisme ou préférences, pour une raison quelconque.

IMPARTIALITÉ DE L’ARBITRE

La performance de l’arbitre doit être guidée par les mêmes exigences et restrictions imposées à n’importe quel juge, puisque ceux-ci, conformément à l’article 18 de la Loi sur l’arbitrage, sont traitées comme telles.

En étant ainsi, sont limitées dans leurs activités, d’observer les principes énoncés dans la Loi elle-même 9 307/96, plus précisément au paragraphe 6 de l’article 13 et nécessaire dans l’exercice de son mistér, l’impartialité, l’indépendance, la compétence, la diligence et la discrétion.

Si bien que les arbitres, sous peine de reddition de comptes, sont dans l’obligation de décliner, lorsque désigné pour agir à ce titre, aucun obstacle ou suspicion (paragraphe 1, l’article 14, Loi 9 307/96).

MOTIVATION ET PERSUASION GRATUITE

Ce principe garantit l’arbitre que College a pris sa décision selon sa conviction, librement en prenant soin de la preuve et comment elle a été présentée concernant l’objet de la controverse et la Loi (ou les règles d’equity) qui sont applicables à la transaction, tel qu’il a été convenu par les parties.

Et cette liberté d’appréciation des éléments et la preuve de l’enregistrement doit être levée dans la phrase (art. 24, caput, du droit de 9 307/96), ainsi que devrait être externalisée et justifié les motivations pour lesquelles il y avait votre vanité, atendando pour les conditions requises pour être inclus dans la phrase (article 26, caput, la Loi 9 307/96).

La décision de l’arbitre a force, et application de la Loi, pour son efficacité, n’est pas soumise à la passoire ou approbation judiciaire (article 31). Par ailleurs, la décision des arbitres est une phrase qui n’est pas soumis à la double degré de juridiction ou tout autre type de ressource, à l’exception de la demande d’éclaircissements (équivalent à l’embargo de déclaration).

PROCÉDURE ARBITRALE

Renforcement de l’autonomie de la volonté des parties, la gauche de la loi no 9 307/96 à la discrétion des parties de choisir et de procédures de discipline à adopter pour régir et effectuer la procédure arbitrale, afin qu’ils peuvent adopter des règles qui répondent le mieux leurs besoins, sous réserve du respect des principes de moralité et d’ordre public, que les appels pour la première et deuxième alinéa de l’article 2 de la Loi.

A propos, si prononcé Carlos Alberto Carmona (2009:23) :

La règle proposée est la suivante : les parties peuvent adopter la procédure qu’ils l’entendent, sous réserve du respect des principes de l’égalité contradictoire, des parties, l’impartialité de l’arbitre et leur persuasion rationnelle libre. Si quoi que ce soit concernant la procédure à adopter et si vous ne déclarez des règles de l’organe institutionnel, l’arbitre ou le tribunal arbitral dicter les règles à suivre, toujours satisfait les principes seront peu mentionné, ces principes qui, en dernière analyse, résument le contenu de ce qu’on appelait traditionnellement la procédure régulière.

Ainsi, on peut dire qui respectent les principes mentionnés, ainsi que les principes de la morale et l’ordre public, la caractéristique fondamentale de l’arbitrage est sa souplesse, et les parties définissez-les ou suivent le précédemment défini par l’institution d’arbitrage choisi ou même l’arbitre, si les règles ne sont pas placées comme préconise le paragraphe 1er de l’article 21 de la Loi d’arbitrage.

Et ces procédures peuvent être définies dès l’instant où opte pour l’arbitrage lorsqu’il pénètre dans la clause d’arbitrage dans le contrat (article 4 de la Loi sur l’arbitrage), ou par le biais de la Convention d’arbitrage (article 9 de la Loi) quand le conflit et n’existant ne pas la clause d’arbitrage, les parties conviennent avec l’option par voie d’arbitrage ou par la signature d’ensembles de termes qui précisera les règles ajustés librement par les parties.

Important d’enregistrer la différence entre les deux types d’ajustements, étant donné que la Convention d’arbitrage, selon la diction propre de l’article 9 de la Loi sur l’arbitrage, est cet accord avant l’arbitrage, où les parties renoncent à la juridiction de l’État et acceptent de vous soumettre à la décision des arbitres – c’est-à-dire le conflit existe déjà et l’engagement est signée sur votre complication. Peut passer ou non l’existence d’une clause compromissoire.

La Convention d’arbitrage déjà – ou de la clause d’arbitrage prévue à l’article 8 de la Loi 9 307/96 – est le cadre par lequel les parties, dans un contrat, incluent une disposition spécifique où d’accord auparavant sur la soumission des contradictions ou des litiges futurs découlant du contrat, à l’arbitrage. Ce paramètre est né, c’est pourquoi, dans le moment initial de la formalisation du contrat, afin de s’assurer que les parties s’abstiennent d’à la recherche de la juridiction de l’État résoudre les conflits découlant de l’accord.

Cândido Rangel Dinamarco (2013:52), lors du traitement de la procédure arbitrale, nous apporte la leçon suivante :

Autant que celui qui se développe avant de l’appareil judiciaire, l’arbitrage est l’ensemble des actes selon laquelle, dans le processus, l’arbitre a compétence et aux parties de défendre leurs intérêts.

Il est donc que le développement d’un minimum permet leurs acteurs ritualistes peut, chaque exercice de son rôle, n’est ne pas d’être les droits des personnes lésées (comme, par exemple, la grande défense) mais aussi d’exiger, par la Loi, un certain comportement.

Et réalise face à certaines prévisions juridiques exprimées, comme l’obligation de divulgation, ce qui oblige l’arbitre à déclarer, dès qu’indiqué et avant d’accepter le rôle, des obstacles ou des préoccupations qui peuvent supprimer l’impartialité et l’indépendance ou même la définition du temps spécifique que l’intéressé a faire valoir toute suspicion de l’arbitre.

Cândido Rangel Dinamarco sens que (2013:52) complète :

Comme dans tout processus, la procédure d’arbitrage doit nécessairement comprendre certains actes qui constituent leurs éléments structurels essentiels. Et, comme dans tout processus de connaissance, les éléments structuraux de la procédure arbitrale doivent exiger l’inclusion de la défenderesse dans la procédure relation (citation, notification ici), la réponse de la défenderesse, l’instruction et la phrase – qui sera du mérite ou, selon les circonstances extinctif de chaque espèce.

Nous allons voir, faire, à l’intérieur de l’objet-procédure arbitral du présent ouvrage – chacune de ses étapes.

INSTITUTION DE L’ARBITRAGE

Au moment de l’institution de l’arbitrage, conformément à l’article 19 de la règle de droit de l’arbitrage, là est la nomination de l’arbitre (ou, s’il y a plus d’un), précédé, bien sûr, l’acceptation de celles-ci.

Le choix des arbitres ou du Président de l’arbitral tribunal libres exercer des parties – avec le nouveau libellé de l’alinéa 4 de l’article 13 confère aux parties le droit d’exclure de la prédiction selon laquelle les arbitres eux-mêmes, à la majorité, pourraient choisir le Président, bien qu’il y a une telle règle dans des chambres d’arbitrage, y compris le choix des arbitres n’appartenant ne pas à l’institution.

En dépit d’avoir l’air simple cette définition, il est certain que la délimitation de cette étape revêt une importance fondamentale, depuis avant cette époque, toute autre mesure qui vise à adopter pour préserver les droits – l’exemple de précaution – devrait être obligé de la magistrature, où l’un serait d’évaluer la demande, si les parties n’avaient pas opté pour l’arbitrage.

La simple existence d’une convention d’arbitrage – que ce soit par la clause d’arbitrage ou de la Convention d’arbitrage – n’implique pas l’existence d’une Cour d’arbitrage. Et voilà comment Carlos Alberto Carmona (2013:278), avec simplicité mais avec beaucoup d’objectivité, s’exprime :

La Convention d’arbitrage, comme on le sait, ne peut pas établir la Cour d’arbitrage : si les arbitres n’entrez ne pas dans la Convention d’arbitrage comme il est indiqué, par exemple, il y aura aucun arbitrage ne créé encore, mais simple expectative de formation du tribunal arbitral.

Dès ce moment, si les arbitres d’exercer sa fonction judiciaire, sans laquelle ils n’auront pas compétence pour procéder à l’arbitrage. Notice importante que, devant cette institution, qu’il souhaite initier l’arbitrage devrait adopter certaines procédures, comme expliqués ci-dessous.

Si les Parties ont fait état, dans une clause d’arbitrage, les règles de certaine institution d’arbitrage, l’institution doit suivre les procédures qu’il impartit, conformément à l’article 5 de la Loi prévoit, en particulier sur la façon d’appeler la partie adverse de la procédure (au moyen de notification, comme on le voit d’ailleurs).

En revanche, si vous avez opté pour le règlement d’une institution particulière et n’a pas, dans la clause compromissoire, établi la forme de l’institution de l’arbitrage, l’appel de l’autre partie à conclure la Convention d’arbitrage peut être faite par l’intéressé par courrier, avec accusé de réception, par jour, heure et lieu indiqué pour les deux, sous la forme de l’article 6.

En cas de refus de la personne appelée à assister, il appartiendra à la partie intéressée dans la mise en place de l’arbitrage propose, par le pouvoir judiciaire, l’action compétente pour obliger à signer la Convention d’arbitrage. Pour ce faire, requièrent le jugement qui serait compétente pour juger l’affaire pour reprendre la partie résistante à participer à une procédure dans une audience spéciale, afin de signer la Convention d’arbitrage.

Le cours de ce procès dépendra de plusieurs facteurs :

  1. en traitant les parties, le magistrat va tenter un rapprochement sur l’objet du litige, qui, sans succès, sera suivi d’une tentative d’amener les parties à signer la Convention d’arbitrage (article 7, alinéa 2) ;
  2. Si il n’y avait pas de composition au sujet de la signature de l’engagement, le juge doit dans les 10 jours, après avoir entendu le défendeur, la décision sur ce conflit (plus précisément d’étant obligatoire ou ne pas signer l’engagement) dans le paragraphe 3 de l’article 7 ;
  3. en décidant, remplira le juge conclut que la clause d’arbitrage sur la nomination des arbitres et, dans le silence de ceux-ci est en compétition, après avoir entendu les parties, nommer l’arbitre pour la solution du litige-ici, l’objet efficacement au règlement des différends en matière d’arbitrage (paragraphe 4 de l’article 7) ;
  4. Si absent de l’audience, l’auteur sans raison justifiée l’audience désigné pour l’élaboration de la Convention d’arbitrage, le juge decretará l’extinction traiter, sans arrêt du mérite (paragraphe 5 de l’article 7) ;
  5. l’absence est le défendeur, également sans juste cause, il appartient au magistrat à procéder à l’arbitre d’appellation de compromis (article 7, paragraphe 6), la phrase comme la Convention d’arbitrage (paragraphe 7 de l’article 7).

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[1] Maîtrise en droit de l’Escola Paulista de Direito (EPD). Conseiller juridique de la Banque du Brésil. Membre du Comité de droit corporatif du Conseil fédéral de l’Association du Barreau du Brésil (OAB) et du sous-comité sur la FEBRABAN Brazilian Federation – solde des banques. Avocat.

[2] Doctorat en psychanalyse, post doctorant en psychanalyse clinique et maîtrise en bioéthique, directeur du Centre pour la recherche et le développement des études avancées, entraîneur et professeur de cours de MBA en compagnie, Campinas et São Paulo-email : [email protected]

[3] Avocat, études supérieures en droit fiscal ; Maîtrise en droit à l’Escola Paulista de Direito ; [email protected]

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