Juger l’approche conciliateur-une figure mythologique en raison du principe de la conciliation dans les tribunaux du travail et la Loi 9099/95

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STOCCO, Kleber José [1]

STOCCO, Kleber José. Juge conciliateur-un personnage mythologique : l'approche fondée sur le principe de la conciliation dans les tribunaux du travail et 9 099/95 – Multidisciplinaire connaissances scientifiques de base Magazine-Vol. 1 de la Loi. An. 1. Mars. 2016, pp: 40-51-ISSN: 0959-2448

RÉSUMÉ

Le présent travail vise à démontrer que le règlement de principe dans son essence n'est pas atteint par le magistrat togado dans la pratique des tribunaux, tel que le dogme inscrire sur son long chemin d'études et de formation qui le rend capable de décider et d'argumenter sur leurs décisions, mais juridiquement incapable d'articuler conciliants techniques suffisantes pour mettre un terme au conflit dans un plus harmonieuse. Il apparaît que le juge se prépare depuis longtemps avant d'être investi dans la juridiction, dans les cours préparatoires pour les compétitions et, après approbation, les cours offerts pour les nouveaux juges d'être un décideur direct, celui qui a le pouvoir de décider. La figure du conciliateur s'écarte complètement le décideur direct. Qui cherche la conciliation techniques s'appliquent pour mettre fin au différend, techniques que le magistrat en règle générale n'a pas ou intéressé à connaître.

Mots clés : principe. Conciliation. Réconciliés.  Décideur.  Juge.

RÉSUMÉ

Cet article vise à démontrer que le principe conciliant dans son essence n'est pas atteint par le magistrat de robin dans la pratique de la Cour, comme le dogme développé dans son long voyage d'étude et de formation qui le rend capable de décider et de faire valoir juridiquement sur leurs décisions, mais incapable d'articuler des techniques assez conciliantes, mettre fin au conflit de façon plus harmonieuse. Il apparaît que le juge se prépare depuis longtemps avant elle a investi dans la juridiction dans les cours préparatoires d'offres et, après approbation, les cours offerts pour les nouveaux magistrats à être le décideur direct, celui qui a le pouvoir de décider. La figure du conciliateur est complètement en désaccord avec la figure du fabricant direct de décision. Que cherche à appliquer des techniques de conciliation pour mettre fin au différend, techniques que le juge n'a pas habituellement, ni se soucie de savoir.

Mots-clés : principe. Conciliation. Conciliateur. Décision. Maker. Juge.

INTRODUCTION

La définition de Maurice Godinho Delgado (2007:187), les principes doivent "propositions fondamentales qui informent la compréhension du phénomène. Sont des directives centrales qui en déduire un système juridique et que, après il a inféré rapport, informant ".

Cependant, le concept ne devrait pas être considéré aussi simpliste que le sujet est un sujet de désaccord entre les grandes indoctrinators.

Divya Streck (1999:86), « les principes généraux du droit ont sens défini. Certains savants disent que les principes correspondent aux normes du droit naturel, universelles et immuables des vérités juridiques inspirés par le sens de l'équité ".

Robert Alexy (2008:117) "principes sont des commandements d'optimisation face aux possibilités de fait et de droit".

Dans un article publié en 2011 pour critiquer le vote, le ministre Luis Fux, professeur Padman Streck, mentionne Robert Alexy et dénote de sa définition de principes tels que: « pour Alexy, comme cité et lus (et moins bien compris) et partisan de la distinction sémantique structurelle entre les règles et les principes, les principes valent prima facie largement (mandats d'optimisation). Des circonstances particulières peuvent rendre sa portée est limitée. Les principes – qui, dans certains passages de sa théorie des droits fondamentaux, Alexis assimile à leur droits fondamentaux, sont sur une trajectoire de collision et les critères de proportionnalité issues de la pondération résoudre cette apparente contradiction, ce qui provoque, dans un cas précis, l'un d'eux l'emporte. N'oubliez pas que le résultat de la pondération des principes collision est une règle qui Alexis appelle "fondamentaux droit adscripta standard » (qui, dans la pratique quotidienne de l'application de la Loi, personne ne le fait)."

Comme nous le voyons, définir principe n'est pas tellement niais comme voulez quelques indoctrinators, mais n'est pas l'objet de ce travail. L'approche est juste pour justifier l'importance de cet Institut qui, à ce que nous croyons, est le point de départ de tout projet de loi.

Ainsi, le principe de réconciliation devrait être assimilé à un élément déterminant pour ce qui seront traité dans ce travail parce qu'elle s'approchera à la lumière de l'article 764 de la codification des lois du travail et de l'article 2 de la Loi 9099/95.

La Loi de CONCILIATION 9 099/95

C'est un fait que les tribunaux la Loi 9099/95 qui a créé la spéciale, en particulier la Civil élargie l'accès à la magistrature par les classes inférieures de revenu qui n'ont pas mis de côté leurs droits, même si financièrement, avec faible possibilité d'accéder sans avocat.

Fait prévisible, car ce fut l'un des objectifs de la loi qui, à la suite du code de la défense de la consommation de 1990, visant à assurer les moyens défavorisés d'avoir instruit son droit lorsque l'offensé.

C'est aussi un fait que la création de tribunaux et accès exigerait que l'objectivé popularisé magistrature troublée. Ainsi, Loi 9099/95 souligne expressément l'Institut de Conciliation comme volonté.

On peut affirmer que le principe conciliant prôné par l'avènement de la Loi 9099/95 instituant les tribunaux spéciaux provient du système juridique Justrabalhista. C'est parce que, en que, puisque la règle prévoit toujours la réconciliation comme si les contrôles ci-dessous.

Le libellé de l'article 21 de la Loi 9099/95 est très similaire à celle de l'art. 846 de la CLT, comme s'applique :

"Art. 846-ouvert à l'audience le juge ou le Président proposera de conciliation. (Libellé par la loi numéro 9022, 5.4.1995)

  • 1-si il n'y a terme charrue entente doit être signée par le Président et par les plaideurs, reléguer le terme et les autres conditions pour sa réalisation. (Inclus par la loi n ° 9022, 5.4.1995)
  • 2e-entre les conditions visées à l'alinéa précédent, peut être établie à la partie qui ne respecte pas l'accord requis pour satisfaire pleinement la demande ou de payer une indemnité a accepté, sans préjudice de l'exécution de l'accord. (Visées par la loi n ° 9022, 5.4.1995) »

En effet, la Loi sur la grève imaginé vitesse et une plus grande efficacité dans le « dire non » en cas de moins de complexité, favorisant la conciliation. Est donc la règle de la Loi 9099/95 :

"Art. 2 que le processus sera guidé par les critères de l'oralité, simplicité, informalité, économie procédurale et vitesse, cherche, si possible, la conciliation ou transaction.

Section VIII

La conciliation et la Cour d'arbitrage

        Art. 21. Ouverture de la session, togado ou juge non professionnel permettra de clarifier les Parties présentes sur les avantages de la conciliation, en leur montrant les risques et les conséquences d'un litige, particulièrement en ce qui concerne les dispositions du § 3 de l'art. 3 de la présente loi.

        Art. 22. La réconciliation sera menée par le juge togado ou lay ou conciliateur sous sa direction.

       Paragraphe unique. Obtenu la réconciliation, celle-ci sera consignée par écrit et approuvé par le juge togado, par titre exécutif efficacement de la phrase

Art. 24. Pas atteint la conciliation, les parties peuvent choisir, d'un commun accord, par voie d'arbitrage, conformément à cette loi."

Sans doute, la procédure de conciliation où exige en particulier l'accord met l'accent sur un problème spécifique et il n'y a aucune nécessité de protéger les liens de toute nature est la plus recommandée et la Loi 9099/95 en favorisant de telles situations, ne pourrait pas adopter un autre principe que celui de la conciliation.

COUR DE CONCILIATION SE SPÉCIALISE

Plus qu'un principe, la règle dans le système juridique du travail est la tentative de conciliation sous forme d'extraits de l'article 764, chapeau: « les différends individuels ou collectifs, a fait valoir devant les juridictions du travail sera toujours soumis à conciliation ».

Le même dispositif juridique, paragraphes 1 et 3 renforcement la détermination de conciliation comme entrevu :

"art. 764.

  • 1 aux fins du présent article, les juges et les tribunaux de travail emploient toujours facilitation et persuasion vers une solution de conciliation des conflits.
  • tierces parties peuvent célébrer la clôture de la Convention de la procédure même après fermeture du jugement conciliant. “

Au regard des dispositions du paragraphe 3 ci-dessus, le système juridique de la conciliation du travail peut être proposé et effectué à tout moment et à n'importe quelle étape du processus, y compris la mise en œuvre.

En effet, il n'est pas rare dans les ventes aux enchères judiciaires et les ventes aux enchères publiques menées par la Justice spécialisée, beaucoup être retirées des moments avant d'être offert au public avant la signature et à l'approbation de l'accord. Dans ces cas, le juge examine la Convention et décide de son approbation afin que freaks dehors les effets sympas. La libération des biens mis en gage et la provision pour la cession par vente aux enchères publique ou carré est conditionnelle au respect de la règle convenue.

Cependant, j'ai entrevu la proposition de conciliation obligatoire seulement sur le dispositif ci-dessus. Dans le rite du travail ordinaire est déterminé que: "l'Art. 846-ouvert à l'audience le juge ou le Président proposera de conciliation. (Libellé par la loi numéro 9022, 5.4.1995)…

Art. 850-compléter l'instruction, peuvent les parties ajouter motifs définitifs dans aucun excédent de 10 (dix) minutes pour chacun. Puis le juge ou le Président se renouvellera la proposition de conciliation, ne réalisant pas cela, sera transmis la décision.

Telle règle, à l'origine du principe de conciliation lie l'efficacité de l'audience et le jugement à la formulation de la proposition de conciliation, depuis, si il n'est pas expressément figurent dans le procès-verbal des propositions de conciliation d'audience par le jugement, le jugement peut être infirmé. Ce sont des questions d'ordre public comme si extraits de jugé ci-dessous :

« TRT-23-ORDINAIRE DU TRAVAIL RESSOURCES RO 1,412,200,900,623,006 MT 01412.2009.006.23.00-6 (TRT-23)

Date de publication : 01/12/2010

Menu : Nullité pour défaut de proposition de CONCILIATION. La législation du travail prévoit expressément dans divers bondage périphériques de l'impératif de la proposition de conciliation des litiges individuels et collectifs. Il s'agit de la procédure qui favorise l'autonomie de la volonté des parties au moyen d'un règlement négocié sous la tutelle de l'État. Le juge apte à diriger les négociations entre les parties, impression des lignes directrices afin de résoudre les conflits afin de ramener la paix sociale et de favoriser la durée raisonnable du processus. La soumission de la proposition de conciliation collective est donc soumise à l'ordre public, dont la non-conformité exige la déclaration de nullité de la procédure décisionnelle appliquée. Un recours ordinaire de cette disposition aux déclarer nuls et non avenus tous les actes pratiqué processus décisionnels de l'ordre de FL. 177 et déterminer le rendement de l'affaire de retour à la basse-cour pour votre traitement régulier, laissant les autres défendeurs matériaux par demandeur défavorisé. »

"MA TRT-16-00044-2007 44,200,799,916,003-999-16-00-3 (TRT-16)

Date de publication : 23/11/2007

Menu : Nullité procédurale. ABSENCE DE PROPOSITION DE CONCILIATION. La tentative de conciliation obligatoire, dans le sens de l'Article 764 de la base consolidée, est impérative d'ordre public, menant à son absence absolue de la nullité de la procédure. Vu, rapportés et discutés ces autos d'appel, dans lequel ils sont parties (plaignant) PETER AGUILAR et municipalité de BURNOPFIELD/MA (revendiquée). "

Le principe de la réconciliation est si présent et donc représentant au travail que fait la justice spatiale chose jugée la homologatória phrase d'accord et ont le caractère n'est pas une action, à l'exception de sécurité sociale et peut-être être modifiée que par l'Action de résiliation. Cette affirmation est amparo dans le seul paragraphe de l'art. 831 de CLT qui offre ainsi : Art. 831-la décision sera prise après que les parties ont rejeté la proposition de conciliation.

Paragraphe unique. Dans le cas de conciliation, le terme est tiré jusqu'à être utile en tant que décision non-action, sauf pour le système de sécurité sociale en ce qui concerne les cotisations qui sont dues. (Le libellé de la loi n° 10035, 25.10.2000)

CONCILIATION ET CONCILIATEUR

Comme indiqué par Claudio Ribas (2014:114), "la réconciliation est un outil important pour consolider la politique de règlement des différends sans intervention de l'Etat, par le biais de son pouvoir de juger, mais à travers correctement préparés à mener une procédure technique".

Le meilleur concept de CONCILIATION que nous avons trouvé est celui défini par la Cour de Justice de l'état de São Paulo, qui détermine ainsi: « auto processus informel mais composition structurée, dans laquelle un ou plusieurs animateurs aident les parties à trouver une solution acceptable pour tous ».

Cette définition est extraite la figure de ce que nous appelons « décideur indirect », qui est celui qui agira sur l'affaire afin d'intervenir de façon indirecte dans le résultat à l'aide de méthodes scientifiques pour se composer de parties. Le chiffre des animateurs dans la définition ci-dessus est celle du conciliateur (décideur indirect) et le chiffre de la togado du juge.

Selon la brochure offerte par TJSP requiert le conciliateur (décideur indirecte) :

  • Établir la confiance (acceptation du conciliateur des parties)
  • Ecoute active-savoir écouter avec sérénité, vous devez laisser les gens parler sans les arrêter avant d'avoir entendu ce que souhaite effectivement dire. ("ECOUTE POUR ÉCOUTER, PAS DE RÉPONSE")
  • Reconnaître les sentiments (nécessité ou arrière-pensées), qui serviront de base aux fins de négociation
  • Faire des questions ouvertes (contenant sans attribution de culpabilité)
  • Être à l'abri des essais et des évaluations (neutralité)
  • Séparer les personnes du problème
  • Créer des standards objectifs
  • Enfourchez l'autonomie de la volonté (attitude spontanée)
  • Intervenir avec parcimonie (et rapide)-il est recommandé que le conciliateur n'intervient pas inutilement.
  • Confidencializar l'audience (confidentiel)

Cliquez ici pour Rechercher l'application de techniques qui influencent les parties pour qu'elles atteignent une interférence indirecte autocomposição clair au processus décisionnel.

Ce qui est demandé en conciliation, c'est que, avec peu d'interférence de l'indirect, les parties peuvent decider ensemble et composer une solution au conflit sans un décideur direct (juge togado) décider pour l'un des côtés.

On peut dire que, en Conciliation, les parties renoncer à tout droit d'avoir une solution rapide et efficace du conflit. On peut toujours dire que si que si la recherche est que les Parties perdus individuellement un peu donc tous gagne trop, parce qu'une réclamation a résisté devant la juge togado et protection judiciaire peut non seulement mettre un terme au conflit comme encore pas faire mieux la justice.

Francisco José Cahali (2012:37), « autocompositivas des solutions, même si elle peut engager une tierce partie comme un facilitateur de communication (y compris des propositions de solution, le cas échéant), le résultat final dépend uniquement de la volonté des parties ; l'acceptation ou le refus de la composition est dans la volonté de la personne concernée. Déjà dans les méthodes heterocompositivos, la solution du conflit agit par une tierce partie, avec le pouvoir à la fois (magistrat, arbitre, etc.) donner parce que parler en solution accordée ; les Parties sont soumises pour décision par le troisième préféré, même si à l'encontre de leurs intérêts ".

Pour les banques, "nous avons des prévision de conciliation véritable de la fin du processus, tel qu'il est permis au conciliateur enquêter sur les causes du conflit, d'établir le dialogue franc et objectif entre les parties, y compris, de prendre connaissance de l'état de la solvabilité du débiteur, dans le cas de nommé obligation de faire ou pas faire et en particulier dans les situations d'accablant différends contenus."

Oser être en désaccord avec les affirmations, comme déjà mentionnées peut être vu à la figure une procédure de conciliation que nous appelons indirectes decider car, en dépit de la volonté des parties en tant qu'un dernier point, conciliant ou pas, il y a une influence forte du conciliateur qui, à la différence du médiateur, s'ingère dans demande de faire des propositions et influencer les parties.

Par conséquent, il est possible d'affirmer que, par la meilleure technique peuvent faire une demande, le conciliateur n'est pas sans tirer parti de l'un des côtés d'influencer l'autre partie à faire des compromis ou même ne pas de céder. Il n'y a aucune exemption, certainement.

Ces terrasses surplombant les techniques ne sont pas même en médiation, dont la complexité est beaucoup plus élevée ainsi que les compétences et la formation de l'animateur. Cependant, il n'est pas médiation traitant les principes explorés ici.

LE JUGE ET LE CONCILIATEUR

Comme l'a démontré au conciliateur fits appliquent les techniques pour lequel les parties s'installer et être sur automatique, une solution moins traumatisante du conflit, mais sous réserve de certaine mesure. Que se passe-t-il si la question est s'il y a sur le plan harmonique dans la même figure comme juge associé et le conciliateur.

C'est parce que le décideur direct a été endoctriné tout au long de sa vie académique à prendre des décisions, imposer des mesures, déterminer, c'est-à-dire le dernier mot, depuis le conciliateur-décideur indirect – a autres buts et autres idéologies en plus des autre endoctrinement.

Dans son « Herméneutique et (m) » professeur paradis (1999:51) fait mention de ce qui précède a déclaré, comme si des extraits :

"Idéologiquement, cette crise de paradigme (double) se trouve dans un enchevêtrement de croyances, fétiches et les valeurs de la justification par le biais de sujets spécifiques appelés pour Nico (1994:57) du théoricien de bon sens de juristes qui sont légitimés par le biais de discours émanant d'institutions, telles que les parlements, tribunaux, écoles de droit, associations professionnelles et l'administration publique. Ce concept reflète un complexe de connaissances accumulées, présenté par les pratiques légales et institutionnelles, exprimant, mais un ensemble de représentations, téléologiques, morales, esthétiques, politiques, métaphysiques, épistémologiques, scientifiques, technologiques, professionnelle et familiale des avocats acetam dans leurs activités par le biais de la dogmatique juridique ».

Et pourtant, « le bon sens coisifica le monde théorique et compense les lacunes de la science juridique ».

Comme vous pouvez le dire, le « juge » est endoctriné à tel et faire, ou devrais-je consacrer, sa vie dans la poursuite de la connaissance pour une interprétation juridique de la règle et l'application dans l'étude de cas.

En règle générale aux études de droit sont en ce sens, la meilleure applicabilité des décisions, l'application rationnelle de « décision », comme on se rend compte à Alexis (1991) dans sa théorie de l'argumentation juridique qui apporte un discours rationnel et logique dans la poursuite de "revendication" correction du discours juridique.

En revanche, le conciliateur n'a pas eu ce dogmatique et formation dans la pratique, même a besoin d'être un professionnel du droit de recevoir une formation pour l'application de technique conciliant sans inconvénients.

Il est possible d'affirmer dans une analyse simple, qui dans un sens, nous sommes tous les conciliateurs, parce que, à un certain moment dans nos vies, nous participons à une discussion ou interventivamente conflit quelconque, que ce soit au travail, à la maison, dans une relation avec vos amis ou voisins, aider à la résolution du conflit et sur la composition. Ainsi, nous avons tous une expérience intuitive dans la résolution des conflits par le biais de conciliation.

Récemment, à l'occasion de la résolution 125/2010 du Conseil National de la Justice qui a créé les Centres judiciaires de résolution des conflits et de la citoyenneté par la détermination des paramètres d'activation des conciliateurs et des médiateurs. Il s'avère que ladite annexe ne définit pas qui peut être un conciliateur et médiation, déduire que toute personne peut être, même sans formation professionnelle adéquate.

Comment taire la résolution, est les tribunaux se qualifier ou sélectionnez le professionnel, comme par l'exigence de la Cour de Justice de São Paulo qui détermine :

« Qui peut agir en qualité de conciliateur.

Les conciliateurs sont la Justice auxiliaire recrutée, de préférence entre Bacc. en droit, une réputation sans tache et qui ont des comportement professionnel et social compatible avec la fonction".

Certes, les exigences de la justice exigent dévouement infiniment plus grand, en passant par différents stades probantes et ans consacrés à l'apprentissage.

CONSIDÉRATIONS FINALES

Partant du principe précédent, il serait très naïf application des techniques de composition par le juges togados auto, depuis n'importe quel être humain ordinaire peut être un décideur indirecte, consacre peu de temps pour sa vie à étudier les techniques il y a lieu et dans de nombreux cas aurait fait beaucoup plus de capacité innée à locutória un résultat pratique, parce qu'un juge togado dédié ans à passer en tendre et investis dans la compétence.

Un être mythologique, c'est un être de l'imaginaire. La mythologie est l'étude des mythes et des mythes ne sont que fictions, factoides, fables. Ce chiffre est celui qui représente le juge conciliateur. Un mythe.

Comme nous l'avons déjà expliqué, l'activité de conciliation est à n'importe qui. Dans certains cas, même le degré nécessaire comme dans le cas des juges de travail disparue du Tribunal du travail qui ont été nommés par les syndicats et employeurs simplement en étant dirigeant syndical. Ces juges avaient la tâche et conciliante qu'après modification de la Constitution 24, du 09/12/1999, est la figure de voyelle juge sur les tribunaux du travail. Avec cela, les demandes de travail qui ont été jugées en première instance les coutures de la conciliation et le procès (formé par un juge togado, représentant des salariés et représentant des employeurs de voyelle une voyelle), est venu pour être jugé dans le travail de bâtons, composé d'un juge unique (togado).

Le juge est togado pas n'importe qui. En pratique seules offres conciliation aux audiences fondée sur la détermination juridique et sa peine serait null si ce n'est ofertasse.

"Juge conciliateur" lorsqu'il doit appliquer le principe conciliant à son auditoire, dans la règle impose les traitent de menaces aux parties, ce qui suggère qu'il peut y avoir des sanctions en cas de refus de l'offre. Il est vrai que, dans ces cas là, est aucune conciliation et l'acceptation des appliquées par peur de ce qui peut venir.

Adapter l'application du principe de proportionnalité (WAR CHILD, 2003:245). La réponse est oui, bien sûr. La notion de proportionnalité se réfère à la prudence dans la détermination de la relation appropriée entre les choses. L'idée de proportionnalité se révèle non seulement comme un principe juridique fondamental important, mais constitue aussi un vrai cadre argumentatif, afin d'exprimer un jugement accepté comme juste et raisonnable en général, d'utilité prouvée dans la résolution de problèmes pratiques.  Ce principe est défini par Willis telle insistant de l'appeler principe de principes.

En fait, ce n'est pas ce qu'il semble en règle. Dans de nombreux cas, même à la demande des parties pour faire une intervention qui offre une solution conciliante pour traiter (proportionnalité), refuse catégoriquement parce que sa « position » ne permet pas, tel un entraîneur. Quand pas, est limité à la question de savoir si ou pas d'accord – nice – et formalité, continue le public (dans le cas des tribunaux du travail) ou détermine les performances de l'instruction l'audience fixée du jugement comme.

La figure mythologique du juge pacificateur ou conciliateur est facilement vérifiée par le comportement du magistrat. Sa formation a toujours été dans le sens de prendre des décisions car c'est à cela que l'Etat investit dans la compétence. Est formé pour analyser et interpréter comme législation de manière positiviste et l'appliquer à l'affaire. Jamais de manière neutre afin de déplacer les pièces et les rapporter à une composition automatique, comme c'est l'objectif du conciliateur.

Aucune des règles présentées dans la brochure de la Cour de Justice de São Paulo – ci-dessus – est suivie par le juge togado un fait simple : n'importe qui peut exécuter eux et le juge togado, dans sa vision, pas n'importe qui. Ces tâches sont trop pour qui il a dédié minauderies pour années d'études juridiques et est investi dans la compétence et a le pouvoir de décider.

RÉFÉRENCES

ALEXY, Robert. Théorie des droits fondamentaux. Traduction de Virgilio Afonso da Silva. São Paulo : Malheiros, 2008

ALEXY, Robert. Theorie der Juristischen Argumentation. Francfort sur Main : Suhrkamp, 1991 (Zilda Hutchinson Schild Silva)

CAHALI, Francis Joseph. Cours d'arbitrage. 2 ed. São Paulo, Revista dos tribunaux. 2012

DELGADO, Mauricio Godinho. Cours de droit de travail. 6. Ed. São Paulo : LTR, 2007

RIBAS, Claudio. Advanced studies de médiation et d'arbitrage/coordination Armando Sergio Prado de Toledo, Josrge Toast, José Carlos Ferreira Alves. 1 ed. Rio de Janeiro : Elsevier. 2014

STRECK, Divya Luiz. Crise herméneutique et (m): A Exploration herméneutique de la Construction du droit. Porto Alegre : Editora avocat, 1999

Nico, Luiz Albert. Introduction générale à la loi i. Porto Alegre : Fabris, 1994

Sites Web :

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www.Priberam.PT/DLPO/decisor. accès 24/06/2014

[1] Spécialiste de l'avocat dans la procédure civile et travail, maître de degré dans la résolution extrajudiciaire des litiges Business Solutions – Escola Paulista de Direito – Courriel : [email protected]

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